Introduction générale
Formés dans le sous-sol il y a environ 20 à 350 millions d’années, les hydrocarbures, c’est-à-dire le pétrole et le gaz naturel, représentent et demeurent la source d’énergie primaire la plus utilisée au monde, malgré l’émergence des énergies renouvelables aujourd’hui considérées comme plus propres en raison de leur faible empreinte carbone. Ils constituent un levier de développement pour les nations en raison de l’immensité des produits, sous-produits et usages qui découlent de la transformation de cette matière première.
Le secteur pétrolier est devenu au fil des années une véritable industrie ayant embrassé pour son développement les sciences de l’ingénieur, les sciences juridiques, économiques, politiques et sociales.
La négociation des contrats d’exploration et d’exploitation ainsi que la gestion des conflits pétroliers font appel à des connaissances et compétences juridiques, géopolitiques et diplomatiques.
La recherche du pétrole et son extraction nécessitent des technologies pointues et innovantes qui se sont développées au cours du temps et qui sont adaptées à l’environnement géographique et géologique dans lequel le pétrole s’est formé.
Les possibilités de son extraction et de sa mise en valeur sont définies par les chercheurs et ingénieurs en géosciences pétrolières, en raffinage du pétrole, en pétrochimie et en économie, qui procèdent à des études techniques et à des évaluations de rentabilité économique et financière des projets pétroliers.
La présente réflexion, qui donne un aperçu global du secteur pétrolier en Afrique de l’Ouest, a pour principal but de questionner les responsabilités et les rôles des États ainsi que d’évaluer les bénéfices qu’ils tirent de ce business face aux investisseurs étrangers, depuis l’exploration jusqu’à l’exploitation, de façon à faire en sorte que le pétrole en Afrique ne soit plus, comme l’a si bien dit Bruno Carton, « la violence faite aux peuples » ou encore « la rente qui nourrit la rente et l’endettement », mais plutôt un gage de paix et une source de prospérité.
Le présent travail, structuré en trois parties et six chapitres, traite des différents aspects relatifs à la politique, à la gouvernance et à la gestion des ressources pétrolières, ainsi qu’à la stratégie de développement d’une industrie pétrolière viable, intégrée et soutenue en Afrique de l’Ouest.
La première partie est consacrée aux généralités sur l’industrie pétrolière et aux responsabilités des États dans le suivi et le contrôle des activités d’exploration et d’exploitation pétrolières.
La deuxième partie aborde les contrats pétroliers et la fiscalité pétrolière et analyse les différents régimes fiscaux utilisés en Afrique de l’Ouest.
La troisième partie examine l’influence de la stabilité politique, de la gouvernance et de la corruption sur la performance du secteur pétrolier en Afrique de l’Ouest.
De façon spécifique, le premier chapitre aborde la chaîne des valeurs du secteur des hydrocarbures. Les notions qui y sont développées s’adressent aux étudiants en sciences du pétrole mais aussi aux managers et décideurs du secteur pétrolier au niveau des États de l’Afrique de l’Ouest.
Le deuxième chapitre, consacré à l’amont pétrolier, fait un zoom sur les stratégies d’exploration et d’exploitation pétrolières. Il développe ainsi tout le processus et les techniques qui concourent à l’attribution de permis ainsi qu’à la conduite des opérations de recherche et d’exploitation des hydrocarbures.
Le troisième chapitre aborde les régimes fiscaux dans l’industrie pétrolière, une thématique très indispensable pour les étudiants en sciences du pétrole mais surtout pour les managers et décideurs du secteur des hydrocarbures.
Le quatrième chapitre utilise les notions développées dans les deuxième et troisième chapitres pour faire une étude comparée des régimes fiscaux utilisés dans six pays de l’Afrique de l’Ouest et en déduire le flux de trésorerie et les revenus que tirent chaque partie au contrat d’exploitation des ressources pétrolières.
Le cinquième chapitre examine les déterminants socio-politiques permettant d’assurer une bonne performance du secteur pétrolier avant de dégager les rôles des différents acteurs clés, à savoir l’État, les opérateurs ou investisseurs et les institutions internationales.
Enfin, le sixième chapitre fait une analyse approfondie de la situation de stabilité politique, de gouvernance et de transparence dans la gestion des ressources pétrolières dans certains pays de l’Afrique de l’Ouest et de leur influence sur l’attraction des investissements étrangers et sur la gestion responsable des rentes pétrolières au profit de la population.